Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COQ FRANÇAIS
SOCAPAC, COMMERCIALISATION DES MARQUES ZIG-ZAG/OCB (S.A.R.L.), route d'Evian, PUBLIER, 74500 EVIAN-LES-BAINS.

Numéro de dépôt :
1189425
Date de dépôt :
10/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE COQ FRANÇAIS

Déposée le 10 décembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COQ FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAPAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque LE COQ FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

SOCAPAC a également déposé les autres marques suivantes : PAPIER AMBRE , CHAMPAGNE , BOLLORE ODET , (Marque figurative)


SOCAPAC, COMMERCIALISATION DES MARQUES ZIG-ZAG/OCB (S.A.R.L.), route d'Evian, PUBLIER, 74500 EVIAN-LES-BAINS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°30157 - Publication au BOPI 1982-18

Papiers à cigarettes.